Relire les conditions que vous avez acceptées
Dans Mon compte → Confidentialité et données, la carte Consentements acceptés conserve ce que vous avez accepté et quand :
Historique des conditions que vous avez acceptées. Vous pouvez relire la version exacte acceptée.
Le mot qui compte dans cette phrase est exacte. La carte ne vous montre pas les conditions en vigueur aujourd’hui — elle vous montre le texte que vous aviez sous les yeux le jour où vous avez cliqué pour accepter.
Le tableau
Section intitulée « Le tableau »| Colonne | |
|---|---|
| Consentement | Lequel des textes |
| Version | La version que vous avez acceptée |
| Langue | La langue dans laquelle vous l’avez lu |
| Accepté le | La date |
Tant que vous n’avez rien accepté : “Vous n’avez encore accepté aucune condition. Dès que vous en accepterez, l’historique apparaîtra ici.”
Voir le document ouvre le texte de cette acceptation, avec l’avertissement qui évite le malentendu le plus probable :
Voici le texte exact que vous avez accepté le {date}. Le texte actuellement en vigueur peut être différent.
Lorsqu’une version plus récente existe
Section intitulée « Lorsqu’une version plus récente existe »La ligne reçoit une étiquette — Mise à jour disponible ({version}) — avec l’explication :
Une version plus récente existe ; vous devrez l’accepter à la prochaine utilisation de la fonctionnalité.
Vous n’avez rien à faire tout de suite. L’acceptation vous est demandée lorsque vous utilisez de nouveau la fonctionnalité concernée par ces conditions, et pas avant.
La preuve d’intégrité
Section intitulée « La preuve d’intégrité »C’est ce qui distingue un simple historique d’un enregistrement probant.
Pour chaque acceptation, l’empreinte SHA-256 du texte accepté est conservée. Vérifier l’intégrité recalcule l’empreinte du texte conservé et la compare à celle enregistrée au moment de l’acceptation.
| Résultat | Ce que cela signifie |
|---|---|
| Intègre | Le texte est, octet par octet, celui que vous avez accepté |
| Empreinte divergente — le texte a été modifié | Le texte conservé n’est plus celui qui a été accepté |
| Aucune empreinte enregistrée (ancien enregistrement) | L’acceptation est antérieure à ce mécanisme |
| Traduction manquante | La version dans cette langue manque pour la comparaison |
Le détail d’une acceptation
Section intitulée « Le détail d’une acceptation »Détail de l’acceptation n° {n} affiche ce qui a été enregistré :
| Champ | |
|---|---|
| Date (UTC) et Date (locale) | Le même instant, dans les deux fuseaux |
| Utilisateur | La personne qui a accepté |
| Slug / Version / Langue | Quel texte, exactement |
| IP / User-Agent / Request ID | D’où, et par quelle requête |
| Session (JWT jti) / Méthode d’acceptation | Quelle session, et par quelle voie |
| Empreinte du texte accepté (SHA-256) | L’empreinte numérique du texte |
Deux dates pour un même instant, ce n’est pas une redondance : l’UTC sert à comparer les enregistrements entre eux, et l’heure locale est celle que la personne reconnaît.
Où apparaissent les consentements
Section intitulée « Où apparaissent les consentements »Vous n’avez pas à les chercher — ils viennent à vous. Avant la première utilisation d’une fonctionnalité qui en exige un, l’application s’interrompt avec Votre accord est nécessaire, et le bouton J’ai lu et j’accepte. Continuer ne s’active qu’une fois le texte lu jusqu’au bout :
Lisez jusqu’à la fin pour activer le bouton « J’ai lu et j’accepte. Continuer ».
Je n’accepte pas. Annuler revient en arrière sans utiliser la fonctionnalité.
Le premier cas que vous rencontrerez est celui de l’IA — voir L’IA sur la plateforme.