Historique et audit

Une signature ne vaut que ce que vaut la preuve qu’elle a eu lieu. Chaque document conserve un historique de ce qui s’est passé, à quel moment et avec qui — enregistré par la plateforme, et non saisi par quelqu’un.

Ce qui est enregistré

La chronologie de l’onglet Historique affiche les événements suivants :

Événement	Enregistré comme
Document créé	{nom} ({e-mail}) a créé le document.
Signataire notifié	Tous les signataires ont été invités à signer le document.
Document signé	Un signataire a terminé sa signature — la phrase indique le type de signature utilisé (par exemple, {nom} ({e-mail}) a signé le document avec la Chave Móvel Digital.)
Document terminé	Toutes les étapes sont terminées et le document a bien été signé.
Document refusé	{nom} ({e-mail}) a refusé de signer le document.
Document annulé	{nom} ({e-mail}) a annulé le document.
Le document a expiré	Le document {nom} a expiré le {date}
C’est au tour d’un signataire	{nom} ({e-mail}) a été activé(e) selon l’ordre de signature et peut désormais signer.
Signataire placé dans son propre tour	{nom} ({e-mail}) signe désormais dans un tour qui lui est propre.

La plateforme enregistre davantage que cela — par exemple chaque destinataire ajouté, le traitement avant l’envoi et les notifications envoyées lorsque quelqu’un refuse ou annule. Ces événements entrent dans la chaîne d’empreintes décrite plus bas, mais n’ont pas de ligne propre dans la chronologie.

L’enregistrement ne montre pas seulement que quelqu’un a signé : il montre aussi que la signature lui a été demandée en bonne et due forme — et c’est ce qui compte si une signature vient à être contestée.

Lorsque quelqu’un refuse ou annule, le motif indiqué apparaît à côté de l’événement, sous Motif.

Le tour de chaque signataire se lit dans l’historique

L’enregistrement conserve le moment où le tour de chaque signataire s’ouvre — parce que sa position dans l’ordre est arrivée, ou parce que ce tour a été rapproché des autres signatures de la même personne (voir Signer un document). Dans l’historique, ces moments apparaissent comme C’est au tour d’un signataire et Signataire placé dans son propre tour.

Ces deux événements ne figurent pas dans le rapport de finalisation en PDF, qui ne reprend de l’enregistrement que les événements liés aux codes par SMS et la vérification de la chaîne.

Une ligne « Document signé » en trop sur certains documents

Les documents signés avec la Chave Móvel Digital entre le 2026-08-23 et le 2026-08-25 peuvent afficher Document signé deux fois pour la même personne — la seconde après Document terminé. Ces lignes restent : l’enregistrement est une chaîne d’empreintes et la plateforme ne modifie ni ne supprime les lignes déjà enregistrées ; la ligne répétée est exacte, simplement redondante.

Comment l’historique est chaîné

Chaque événement est enregistré avec une empreinte (hash) SHA-256, calculée à partir de l’empreinte de l’événement précédent du même document, du document, du destinataire, du type d’événement, du statut, des données de l’événement et de l’instant de son enregistrement. Le premier événement d’un document n’a pas de prédécesseur ; chacun des suivants est lié à celui qui le précède.

C’est ce qui rend l’historique vérifiable :

• Modifier une ligne change l’empreinte qu’elle devrait avoir, qui ne correspond plus à celle enregistrée.
• Supprimer ou insérer une ligne rompt le lien entre la ligne suivante et l’empreinte précédente.

La vérification reconstitue la chaîne du premier au dernier événement et s’arrête à la première ligne qui ne correspond pas. Elle a lieu lorsque le Rapport de finalisation est généré, et le résultat figure dans le rapport scellé : le verdict, le nombre d’entrées vérifiées et l’empreinte du dernier événement (Chain root hash (SHA-256)).

La plateforme elle-même ne fait qu’ajouter des lignes à l’historique : elle refuse d’enregistrer toute modification ou suppression d’une ligne existante. La seule exception est la suppression définitive du document, et même dans ce cas l’historique est copié, avec la chaîne d’empreintes, dans un registre de preuve qui survit au document — voir Conservation des données et confidentialité.

La chaîne n’utilise aucune clé secrète : quelqu’un qui pourrait écrire directement dans la base de données et recalculer toutes les lignes suivantes obtiendrait une chaîne cohérente. C’est l’empreinte du dernier événement, figée dans le rapport scellé, qui ne correspondrait plus.

Un document ancien peut comporter des événements enregistrés sans empreinte. La vérification les ignore ; si aucun événement du document n’a d’empreinte, le rapport indique que la chaîne n’est pas vérifiable, au lieu d’inventer un verdict.

Où le trouver

Ouvrez un document et accédez à son historique. Au-dessus de la chronologie (Historique) se trouvent les Participants — les signataires et, à part, les destinataires En copie — ainsi que les Détails du document, où se trouve aussi l’accès au Rapport de finalisation d’un document terminé.

Note

L’historique d’audit est généré par la plateforme et ne peut être modifié ni par vous, ni par les signataires, ni par un administrateur. Pour conserver hors de la plateforme la preuve de ce qui s’est passé, téléchargez le Rapport de finalisation, qui contient le verdict de la chaîne. C’est précisément ce qui lui donne sa valeur probante — un enregistrement que n’importe qui pourrait modifier ne prouverait rien.

Voir aussi

• Niveaux de signature — ce que prouve chaque niveau
• Cycle de vie du document — les statuts derrière ces événements
• Ce que contient le rapport de finalisation — où figure le verdict de la chaîne